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Marques déposées par monsieur KUHNEL Patrick
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DOMAINE TERRIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE TERRIER
M. KUHNEL Patrick

Numéro de dépôt :
1655605
Date de dépôt :
03/04/1991
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
03/04/2001

Présentation de la marque DOMAINE TERRIER

Déposée le 3 avril 1991 par monsieur KUHNEL Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE TERRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur KUHNEL Patrick domicilié(e) Moulin à Vent, ROMANECHE THORINS, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

La marque DOMAINE TERRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE TERRIER est expirée depuis le 3 avril 2001.

KUHNEL Patrick a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA ROCHELLE


M. KUHNEL Patrick - Moulin à Vent, ROMANECHE THORINS, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE TERRIER"